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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ARGILES ET PRODUITS CERAMIQUES DE MERLANGE
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GRES DU MONTOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRES DU MONTOIS
SOCIETE DES ARGILES ET PRODUITS CERAMIQUES DE MERLANGE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1499934
Date de dépôt :
23/09/1987
Lieu de dépôt :
MONTEREAU
Date d'expiration :
23/09/1997

Présentation de la marque GRES DU MONTOIS

Déposée le 23 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ARGILES ET PRODUITS CERAMIQUES DE MERLANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTEREAU), la marque française « GRES DU MONTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ARGILES ET PRODUITS CERAMIQUES DE MERLANGE domicilié(e) 3, rue de Merlange, Saint Germain Laval, 77130 MONTEREAU. - France.

La marque GRES DU MONTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRES DU MONTOIS est expirée depuis le 23 septembre 1997.

SOCIETE DES ARGILES ET PRODUITS CERAMIQUES DE MERLANGE a également déposé les autres marques suivantes : CERAMIQUES DE MERLANGE


SOCIETE DES ARGILES ET PRODUITS CERAMIQUES DE MERLANGE (S.A.) - 3, rue de Merlange, Saint Germain Laval, 77130 MONTEREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

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